MODULOTONIC
Présentation de la marque MODULOTONIC
Déposée le 11 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) BANQUE POPULAIRE VAL DE FRANCECOOPERATIVE A CAPITAL VARIABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULOTONIC »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODULOTONIC est expirée depuis le 11 mars 2018.
BANQUE POPULAIRE VAL DE FRANCECOOPERATIVE A CAPITAL VARIABLE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2008 n°2359736 - Publication au BOPI 2008-01-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-35
Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17